MENTIONS LÉGALES
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous encourageons à les consulter régulièrement.
Identification du site
Adresse Internet : le-temps-sur-mesure-bagneux.fr
Éditeur du Site : SCCV Anthelia
Siège social : 14 rue Alex Plunian, 35 136 Saint-Jacques-de-la-Lande
Société par actions simplifiées à associé unique
RCS : Rennes B 949 375 372
SIRET : 949 375 372 00016
Directeur de la publication : Jean-Marc Trihan
Hébergement : Plateforme WordPress.com élaborée Automattic Inc. dont le siège social se situe au 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, United States of America. Pour toute réclamation, une page de contact est disponible ici.
Données nominatives
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées aux sociétés filiales de SCCV Anthelia.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l’administrateur du Site à l’adresse suivante : rgpd@lamotte.fr soit par courrier postal à l’adresse de
SCCV Anthelia
14 rue Alex Plunian
35 136 Saint-Jacques-de-la-Lande
Cookies
Pour fonctionner correctement, ce site a besoin que vous acceptiez les “cookies de session”, notamment pour la rubrique ” votre sélection “.
Il s’agit d’une petite information stockée sur votre ordinateur et qui nous permet de vous identifier.
Cette information est sauvegardée sur votre ordinateur tant que vous êtes sur notre site, puis elle est supprimée dès que vous refermez votre navigateur ou au bout d’un certain temps d’inactivité de votre part.
Le site ne peut pas fonctionner tant que vous ne nous autoriserez pas à déposer ce “cookie de session”.
Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par la société SCCV Anthelia. Tous les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs tels que textes, photos, images, plans et illustrations apparaissant sur le site le-temps-sur-mesure-bagneux.fr (ci-après “le Site”), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à la société ARES Groupe, ou ses filiales, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l’impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l’intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits photos
Crédits photos : ©Sébastien Bellanger, ©Grégoire Crétionon, ©Wagon Landscaping, ©Vincent Atelier, ©istockphoto
Photographies, perspectives, illustrations et plans
Les photographies, perspectives, illustrations, plans masse et plans de vente illustrant les offres de programmes immobiliers, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des modifications avaient été apportées, en aucun cas la responsabilité de la société SCCV Anthelia ou celle de ses filiales ne pourrait être engagée.
Prix
Les photographies, perspectives, illustrations, plans masse et plans de vente illustrant les offres de programmes immobiliers, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des modifications avaient été apportées, en aucun cas la responsabilité de SCCV Anthelia ou de ses filiales ne pourrait être engagée.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont la société SCCV Anthelia n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que SCCV Anthelia et ses filiales ne soient pas responsables de l’indisponibilité de tels sites, et que SCCV Anthelia n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
Limitations de responsabilité
La société SCCV Anthelia ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site. SCCV Anthelia, et ses filiales, met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
SCCV Anthelia ne peut être tenue responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
Disponibilité du site
Vous êtes informé que le Site le-temps-sur-mesure-bagneux.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, SCCV Anthelia pourra interrompre l’accès au site.
Le Site le-temps-sur-mesure-bagneux.fr est optimisé pour l’ensemble des plateformes existantes et sur les versions des navigateurs :
- Internet explorer V. 8 et plus.
- Firefox 1.5 et plus PC et Mac.
La société ARES Groupe se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.
Droit applicable et attribution de compétence
Le Site le-temps-sur-mesure-bagneux.fr et son contenu sont soumis au droit français.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale (Association MEDIMMOCONSO, Allée du Parc de la Mesemena – CS 25222 – 44 505 LA BAULE Cedex), par mail: contact@medimmoconso.fr, ou depuis son site Internet https://medimmoconso.fr/.